Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC NEGOCE COUPE
AC NÉGOCE

Numéro de dépôt :
4627927
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
AC NEGOCE COUPE de AC NÉGOCE

Présentation de la marque AC NEGOCE COUPE

Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par AC NÉGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC NEGOCE COUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est AC NÉGOCE domicilié(e) 5 rue des marais - Pézy - 28150 - THEUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC NÉGOCE, Madame Anaïs COUPE domicilié(e) 5 rue des marais - Pézy - 28150 - THEUVILLE - France.

La marque AC NEGOCE COUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627927.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC NEGOCE COUPE arrivera à expiration en date du 27 février 2030.


AC NÉGOCE - 5 rue des marais - Pézy - 28150 - THEUVILLE - France


AC NÉGOCE, Madame Anaïs COUPE - 5 rue des marais - Pézy - 28150 - THEUVILLE - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.